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Entreprises dans le NAF 9499Z

Raison sociale
Dirigeant
Code APE
Dpt.
Création
SYNERGIE FAMILY
Dirigeant : Guillaume Vigouroux
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MARSEILLE - 13
Création : 2008
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VAL SERVICES
Dirigeant : Joao-Paulo Delgado
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MANTES-LA-JOLIE - 78
Création : 1990
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LMDES
Dirigeant : Alain Thomas
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : ORIOL-EN-ROYANS - 26
Création : 2003
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LA COOP SUR MER
Dirigeant : Maryline Herve
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : TOULON - 83
Création : 2020
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HELISCOOP
Dirigeant : Aurore Renaud
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SAINTES - 17
Création : 2016
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BOIS ENVIRONNEMENT SERVICES
Dirigeant : Stephen Simeon
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : COUDEKERQUE-BRANCHE - 59
Création : 1996
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SICA SAS DES MARAICHERS DE MARTINIQUE (SICA SAS)
Dirigeant : Jean Marie-Sainte
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : DUCOS - 972
Création : 2008
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CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL
Dirigeant : Patrick Baron
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : NANTES - 44
Création : 2012
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ABBAYE DE BELVAL
Dirigeant : Jacques Baillon
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : TROISVAUX - 62
Création : 2012
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A.J.LOISIRS
Dirigeant : Herve Montagne
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : NANCY - 54
Création : 2005
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RESSOURCES
Dirigeant : Cedric Ryssen
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PARIS - 75
Création : 2020
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AU RAS DU SOL ("ARDS")
Dirigeant : Valerie Della Faille D'huysse
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PINEUILH - 33
Création : 2008
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LES EPIGEES
Dirigeant : Pierre Feltz
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CHAMBERY - 73
Création : 2010
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COOPERATIVE D'INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE CHAMPS DU PARTAGE
Dirigeant : Dominique Goueset
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PUYMOYEN - 16
Création : 2015
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GROUPEMENT EUROPEEN DE COOPERATION ODYSSEA TOURISME ET CROISSANCE BLEUE
Dirigeant : Lounes Mammar
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PERPIGNAN - 66
Création : 2010
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PROVENCE CREATION D ENTREPRISES (PCE)
Dirigeant : Benoit Nicolai
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : AIX-EN-PROVENCE - 13
Création : 1999
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COMPOSTONS
Dirigeant : Augustin Nicoulin
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MONTPELLIER - 34
Création : 2017
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L'ENTRE2MONDES
Dirigeant : Pierre Chinzi
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CREON - 33
Création : 2017
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LA FABRIQUE DE L'EMPLOI
Dirigeant : Ghislain De Muynck
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LOOS - 59
Création : 2017
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LEPICERIE
Dirigeant : Delphine Cotilleau
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : AIRVAULT - 79
Création : 2018
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ASSISTANCE FOURRIERE ANIMALIERE AUX COMMUNE (A.F.A.C.)
Dirigeant : Jeanne-Marie Binot
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MARLY - 59
Création : 2012
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BIO LIBRE PARTAGE
Dirigeant : Tania Zaiontchkovsky
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : JOYEUSE - 07
Création : 2005
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ASSOCIATION COTE ZEN
Dirigeant : Nathalie Ehsan-Ziah
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : STRASBOURG - 67
Création : 1993
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L'AVANT-POSTE
Dirigeant : Thomas Glatt
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : DIE - 26
Création : 2022
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TERHAO
Dirigeant : Julien Vacher
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : QUISTINIC - 56
Création : 2006
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COOPERATIVE DE TRANSITION ECOLOGIQUE EN HAUTE VALLEE DE L'AUDE (CTE - HVA)
Dirigeant : Joelle Chalavoux
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : ESPERAZA - 11
Création : 2020
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LE LABO.VE.
Dirigeant : Eric Lavost
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LE CHEYLARD - 07
Création : 2015
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LA FORET NOURRICIERE
Dirigeant : Franck Nathie
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SIMPLE - 53
Création : 2011
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L ARCHIPEL
Dirigeant : Cedric Soufflet
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MONTFLOURS - 53
Création : 2016
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ORANGERIE DE CAMBRAY (ORANGERIE DE CAMBRAY)
Dirigeant : Olivier Lambert De Cambray
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : EOLE-EN-BEAUCE - 28
Création : 2010
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L'ECHO'SYSTEME
Dirigeant : Josette Vivier
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LAMBALLE-ARMOR - 22
Création : 2019
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CULTURE EN DIALOGUE
Dirigeant : Myung-Yul Kim
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : QUIMPER - 29
Création : 2009
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JUAN RELOOKING STUDIO LTD
Dirigeant : Juan Sanchez
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Création : 2020
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LE LOCAL
Dirigeant : Pascal Fage
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SAINT-JUERY - 81
Création : 2019
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LE MOULON
Dirigeant : Juliette Nicolotto
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : BARJOLS - 83
Création : 2019
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SARL SOCAET
Dirigeant : Pierre Allard
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : FONTAINE - 38
Création : 2015
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MERSEA MARINS SOLIDAIRES
Dirigeant : Didier Sulpice
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CANNES - 06
Création : 2020
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FONCIERE CANNES LERINS MEDITERRANEE
Dirigeant : OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT CANNES PAYS DE LERINS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CANNES - 06
Création : 2021
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COSMOPOLITICAL COOPERATIVE SCE
Dirigeant : Laurent Zibell
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LILLE - 59
Création : 2023
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LES TOITS PARTAGES
Dirigeant : Nathanael Leprette
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LORIENT - 56
Création : 2012
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LA BECANE A JULES
Dirigeant : Bruno Seguin
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : DIJON - 21
Création : 2006
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JESUISTERREAU
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE - 01
Création : 2024
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ASSOCIATION DES MEDECINS RETRAITES ET VEUVES OU VEUFS ALLOCATAIRES DE LA CARMF DU DEPARTEMENT DU RHONE (AMVAR)
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LYON - 69
Création : 2006
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TAROT CLUB LANDAIS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LES LANDES-GENUSSON - 85
Création : 2016
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TROPIKAL FLOW FOXY DADA
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SAINT-BRICE-SOUS-FORET - 95
Création : 2025
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ALLURE CHINE, CREATION ET CULTURE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : ROMANS-SUR-ISERE - 26
Création : 2024
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LES MENHIRS DE LA LAICITE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : ARRADON - 56
Création : 2024
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L'ECRIN D'OUMIAK
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CHAMONIX-MONT-BLANC - 74
Création : 2025
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ON MANGE ET ON PARLE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : AIX-EN-PROVENCE - 13
Création : 2025
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BONSAI CLUB D'AQUITAINE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : BRUGES - 33
Création : 2025
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UNION NATIONALE DES COMBATTANTS - ASSOCIATION DE SAINT SAUVEUR LENDELIN
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SAINT-SAUVEUR-VILLAGES - 50
Création : 2003
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PARTAJEUX
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : EPINEUIL-LE-FLEURIEL - 18
Création : 2023
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"ASSOCIATION TRANSITION BEYOND BORDERS"
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : IVRY SUR SEINE - 94
Création : 2025
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AMICALE LA BOISSIERE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : TRAPPES - 78
Création : 2025
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MAMZELLES DECO
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SAINT-PAUL - 974
Création : 2025
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LE REGAIN DU CHAMBON
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : LE CHAMBON - 07
Création : 2016
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MODERN SOCIETIES OBSERVATORY
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : BREST - 29
Création : 2025
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RESKIF
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : BOIS-GUILLAUME - 76
Création : 2025
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ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER 2 DROIT DE LA CREATION ET DU NUMERIQUE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PARIS - 75
Création : 2020
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ZORANA
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : COURCELLES-SUR-NIED - 57
Création : 2024
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ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE MULTI-FONCTIONS DE PFAFFENHEIM
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PFAFFENHEIM - 68
Création : 2025
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MAISON SOLIDAIRE DES VACANCES ACCESSIBLES
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MARCQ-EN-BARŒUL - 59
Création : 2025
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ENSEMBLE POUR LA DIFFERENCE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MARGNY-LES-COMPIEGNE - 60
Création : 2025
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ASSOCIATION MEMO (MAISON DES ETUDIANTS DE MONTBELIARD)
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MONTBELIARD - 25
Création : 2008
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BAILLIF RENOVE ET REDYNAMISE ( B2R )
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : BAILLIF - 971
Création : 2007
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AMERICAN DREAMS CLUB
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MONTLOUIS-SUR-LOIRE - 37
Création : 2021
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NAKTIVITY
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PARIS - 75
Création : 2018
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SOS CHAT MELLOIS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MELLE - 79
Création : 2024
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LA DICTEE HABARCQUOISE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : HABARCQ - 62
Création : 2019
Sélectionner
ECOLE DU SOMMEIL DES PYRENEES
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PAU - 64
Création : 2025
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OJALA
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PARIS - 75
Création : 2024
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ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE DU CHAMP FLEURI DE MASNY, DITE NOTRE DAME DES MINEURS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MASNY - 59
Création : 2024
Sélectionner
ASSOCIATION TRACE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CREST - 26
Création : 2025
Sélectionner
LALIZELKIDS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : BARENTIN - 76
Création : 2025
Sélectionner
L'ALLIANCE, POUR LA PROMOTION DU MIEUX-VIVRE ENSEMBLE (APMVE)
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MARSEILLE - 13
Création : 2024
Sélectionner
VOYAGE, ETUDE, DECOUVERTE - VED -
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CHERBOURG-EN-COTENTIN - 50
Création : 2010
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GLACIERE PARTY
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : TOULOUSE - 31
Création : 2026
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CLUB DES PRODUCTEURS EN VENTE DIRECTE DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SCHILTIGHEIM - 67
Création : 2025
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ATELIER D'ARTISTES 46
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CAHORS - 46
Création : 2025
Sélectionner
AMICALE CLASSE 59 K.W
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SENTHEIM - 68
Création : 2025
Sélectionner
MUTUALISATION D'INDEPENDANTS POUR LA CREATION ET L'ARTISANAT
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : AUBUSSON - 23
Création : 2025
Sélectionner
A FLEUR DE LIENS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CORMERAY - 41
Création : 2025
Sélectionner
ALPINE CLUB ALSACE (ACA)
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : THAL-MARMOUTIER - 67
Création : 2025
Sélectionner
AMICALE DES CLASSES EN 6 DE SATHONAY VILLAGE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : SATHONAY-VILLAGE - 69
Création : 2005
Sélectionner
LA TETE DANS LES ETOILES
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MONTARGIS - 45
Création : 2023
Sélectionner
FEE DU THEATRE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : VINCENNES - 94
Création : 2025
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CONVERGENCE POPULAIRE !
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PARIS - 75
Création : 2025
Sélectionner
ASSOCIATION ELEANOR
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : COUBLEVIE - 38
Création : 2021
Sélectionner
LA MAISON MIAM
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : VENDOME - 41
Création : 2025
Sélectionner
LES SENTIERS D'ANTAN
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : HAUTECOUR - 73
Création : 2023
Sélectionner
ASSOCIATION UNIVERSITAIRE POUR LA PAIX
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : POITIERS - 86
Création : 2025
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EUROPEAN NETWORK OF FILIPINO DIASPORA (ENFID)
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - 78
Création : 2025
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ASSOCIATION FOKA
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : CHARTRES - 28
Création : 2025
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LES PONTS SOLIDAIRES
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MARSEILLE 3EME - 13
Création : 2015
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ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES LES PITCHOUNS DES MOULINS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : NICE - 06
Création : 2025
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LES AMIS DU MOULIN
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : BOUVIGNY-BOYEFFLES - 62
Création : 2025
Sélectionner
FEMMES SOLIDAIRES DE PARIS
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PARIS - 75
Création : 1955
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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE ARRELS VERNET
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : PERPIGNAN - 66
Création : 2025
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LES AMIS DE TOURTEL
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : VANDŒUVRE-LES-NANCY - 54
Création : 2015
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LA FRAISE
Code APE : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville : MONTPELLIER - 34
Création : 2025
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Présentation des activités du Code APE/NAF 9499Z

Le code APE 9499Z couvre les activités des organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Ces organisations peuvent être des associations, des clubs, des syndicats, des fondations, des coopératives, etc. Elles sont généralement non-lucratives et leurs membres sont réunis autour d'un but commun.

Exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité :

  • La Fondation pour l'Enfance
  • L'Association des Paralysés de France
  • Le Syndicat des Travailleurs Agricoles
  • La Coopérative des Producteurs Laitiers
  • Le Club des Amis de la Nature

Les spécificités de cette activité sont :

  • Les organisations fonctionnent par adhésion volontaire, ce qui signifie que les membres sont libres de rejoindre ou de quitter l'organisation à tout moment.
  • Les organisations sont généralement non-lucratives et leurs membres sont réunis autour d'un but commun.
  • Les organisations peuvent être des associations, des clubs, des syndicats, des fondations, des coopératives, etc.

La convention collective applicable au Code APE/NAF 9499Z

La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) est la Convention collective nationale des associations intermédiaires du 14 mars 1975.

Les textes de loi majeurs y faisant référence sont :

  • Code du travail
  • Code de la sécurité sociale
  • Code de la mutualité
  • Code de la mutualité sociale agricole
  • Code de la santé publique
  • Code de la consommation
  • Code de l'action sociale et des familles
  • Code de l'urbanisme
  • Code de l'environnement

Il n'y a pas d'informations historiques ou faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité.

Code NAF / APE - Division 94

94.1 - Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles

94.2 - Activités des syndicats de salariés

94.9 - Activités des autres organisations associatives